# Journal de migration et sessions Statut: `non canonique` Cette page sert de routeur vers les notes historiques. Une note devient canonique seulement quand elle est reprise dans une page thematique. ## Sources historiques
modules/purchase_trade/docs/business-rules.md
modules/purchase_trade/docs/business-rules-architecture-proposal.md
notes/business_rules.md
notes/template_business_rules.md
2026-06-02: demurrage / charter conditions et clauses de contrat, a promouvoir dans une page thematique avant de devenir canonique.
charter.condition, avec clauses laytime/NOR/demurrage/despatch, responsabilite, partie concernee et lignes de rates via charter.condition.rate.
Charter Conditions au niveau entete et ligne. Une ligne sans conditions propres herite des conditions de l'entete; des conditions de ligne remplacent l'heritage.
demurrage; un solde positif peut creer une compensation despatch si un rate despatch est defini.
contract.clause, contract.template, contract.template.line et contract.clause.selection, visible dans les onglets Sale/Purchase et dans les menus globaux Sales/Purchases.
STANDARDIZED CONTRACTS - REFERENCE BOOK 2012 (Official version).docx dans contract_clause_reference.xml: 53 clauses, 6 templates Sale et 120 lignes de template.
docs/sql/import_contract_clause_reference.sql pour alimenter la base quand les tables existent deja; il ne remplace pas la mise a jour module necessaire pour creer/mettre a jour le schema.
direction = sale, car le document source parle de Sales Agreement avec Seller/Buyer. Les variantes Purchase doivent etre adaptees avant import si on veut les afficher cote achat.
[Contract_Number], [reference], [party], [company], [currency], [incoterm], [incoterm_location], [payment_term], [product], [quantity], [unit], [product_origin], [del_from], [del_to]). Les variables inconnues restent litterales pour override.
Optional: une clause optional peut etre retiree sans validation juridique; une clause non optional est obligatoire et ne devrait pouvoir etre que surchargee. Les overrides devront declencher une validation Legal/Juridique dans le workflow; l'utilisation d'un template sans modification ne devrait pas la declencher.
2026-04-30: PnL fees ouverts et % rate, promue dans fees.md et valuation-pnl-mtm.md.
2026-05-01: solde ouvert apres lots physiques et lots effectifs des fees, promue dans lots-and-quantities.md et fees.md.
2026-05-06: Remove physical lot, promue dans lots-and-quantities.md.
2026-05-09: Lots Management, promue partiellement dans lots-management.md.
2026-05-13: cadrage quantity_theorical / quantity, amount de ligne, Weight basis, invariants de quantite, checks Python bloquants et diagnostic SQL. Promue dans lots-and-quantities.md, lots-and-quantities.en.md, invariants.md et sql/README.md.