# Journal de migration et sessions Statut: `non canonique` Cette page sert de routeur vers les notes historiques. Une note devient canonique seulement quand elle est reprise dans une page thematique. ## Sources historiques
modules/purchase_trade/docs/business-rules.md
modules/purchase_trade/docs/business-rules-architecture-proposal.md
notes/business_rules.md
notes/template_business_rules.md
2026-06-02: demurrage / charter conditions et clauses de contrat, a promouvoir dans une page thematique avant de devenir canonique.
charter.condition, avec clauses laytime/NOR/demurrage/despatch, responsabilite, partie concernee et lignes de rates via charter.condition.rate.
Charter Conditions au niveau entete et ligne. Une ligne sans conditions propres herite des conditions de l'entete; des conditions de ligne remplacent l'heritage.
Customer; celles creees depuis une Purchase ou Purchase Line sont limitees au role Supplier. Les conditions creees depuis une Charter Party ne peuvent pas utiliser les roles Supplier ou Customer afin d'eviter la confusion entre conditions armateur/charte et conditions contractuelles achat/vente.
demurrage; un solde positif peut creer une compensation despatch si un rate despatch est defini.
contract.clause, contract.template, contract.template.line et contract.clause.selection, visible dans les onglets Sale/Purchase et dans les menus globaux Sales/Purchases.
STANDARDIZED CONTRACTS - REFERENCE BOOK 2012 (Official version).docx dans contract_clause_reference.xml: 53 clauses, 6 templates Sale et 120 lignes de template.
docs/sql/import_contract_clause_reference.sql pour alimenter la base quand les tables existent deja; il ne remplace pas la mise a jour module necessaire pour creer/mettre a jour le schema.
direction = sale, car le document source parle de Sales Agreement avec Seller/Buyer. Les variantes Purchase doivent etre adaptees avant import si on veut les afficher cote achat.
[Contract_Number], [reference], [party], [company], [currency], [incoterm], [incoterm_location], [payment_term], [product], [quantity], [unit], [product_origin], [del_from], [del_to]). Les variables inconnues restent litterales pour override.
Optional: une clause optional peut etre retiree sans validation juridique; une clause non optional est obligatoire et ne devrait pouvoir etre que surchargee. Les overrides devront declencher une validation Legal/Juridique dans le workflow; l'utilisation d'un template sans modification ne devrait pas la declencher.
2026-04-30: PnL fees ouverts et % rate, promue dans fees.md et valuation-pnl-mtm.md.
2026-05-01: solde ouvert apres lots physiques et lots effectifs des fees, promue dans lots-and-quantities.md et fees.md.
2026-05-06: Remove physical lot, promue dans lots-and-quantities.md.
2026-05-09: Lots Management, promue partiellement dans lots-management.md.
2026-05-13: cadrage quantity_theorical / quantity, amount de ligne, Weight basis, invariants de quantite, checks Python bloquants et diagnostic SQL. Promue dans lots-and-quantities.md, lots-and-quantities.en.md, invariants.md et sql/README.md.